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S.P.T.

Active
Siren433 341 096SAS10160 RIGNY LE FERRONCréée le 30 novembre 2000
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

S.P.T. est une SAS immatriculée le 30 novembre 2000 sous le numéro SIREN 433 341 096. Son siège social est situé Z.a. du Terrier, 10160 Rigny le Ferron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 747Z. FABRICE DEVAUD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de S.P.T.

Dénomination
S.P.T.
SIREN
433 341 096
SIRET (siège)
433 341 096 00017
N° TVA intracommunautaire
FR06433341096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 341 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
747Z
Date de création
30 novembre 2000
Siège social
Z.A. DU TERRIER, 10160, RIGNY LE FERRON
Établissements
3
Statut
Active

Finances de S.P.T.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de S.P.T.

FD

FABRICE DEVAUD

Président de SAS

Depuis la création (30 novembre 2000) · 25 ans

Établissements de S.P.T.

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 10160 RIGNY LE FERRONSiègeFermé

    433 341 096 00017 · ouvert le 01 novembre 2000 · NAF 747Z

  • 10150 PONT-SAINTE-MARIEFermé

    433 341 096 00025 · ouvert le 25 décembre 2003 · NAF 747Z

  • 10000 TROYESFermé

    433 341 096 00033 · ouvert le 01 août 2004 · NAF 747Z

Documents juridiques de S.P.T.

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2000

  • Acte

Comptes annuels de S.P.T.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour S.P.T.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de S.P.T.

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour S.P.T.. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 23 février 2016 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 23 février 2016 · publié le 03 juin 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 30 avril 2010 · publié le 20 mai 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement accordant un délai pour déposer la liste des créances

Jugement du 02 décembre 2008 · publié le 19 décembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

Jugement accordant un délai supplémentaire de 6 mois au représentant des créanciers pour déposer la liste des créances.

Aucune mention de S.P.T. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de S.P.T.

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 février 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 30 avril 2010 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Jugement accordant un délai pour déposer la liste des créances · Jugement du 2 décembre 2008 · Jugement accordant un délai supplémentaire de 6 mois au représentant des créanciers pour déposer la liste des créances.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2000

Questions fréquentes sur S.P.T.

Quel est le numéro SIREN de S.P.T. ?

Le numéro SIREN de S.P.T. est 433 341 096. Le SIRET de son siège social est 433 341 096 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06433341096.

Qui dirige S.P.T. ?

S.P.T. est dirigée par FABRICE DEVAUD, président de sas.

Où se situe le siège social de S.P.T. ?

Le siège social de S.P.T. est situé Z.a. du Terrier, 10160 Rigny le Ferron.

S.P.T. est-elle toujours en activité ?

Oui, S.P.T. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

S.P.T. est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. S.P.T. a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 23 février 2016 pour insuffisance d'actif.