S.SEB
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- 2tranche Sirene
S.SEB est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 avril 2014, identifiée par le SIREN 801 467 077. Elle est domiciliée 4 rue Laennec, 01100 Oyonnax. Son activité principale relève du code NAF 4321A et emploie 2 salariés. La direction est assurée par SEBASTIEN SASSO en qualité de gérant.
Fiche d'identité de S.SEB
INSEE- Dénomination
- S.SEB
- SIREN
- 801 467 077
- SIRET (siège)
- 801 467 077 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR66801467077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 467 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 avril 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 04 avril 2014
- Effectif
- 2
- Siège social
- 4 RUE LAENNEC, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de S.SEB
Toutes activités d'électricité générale, de domotique et d'informatique
Finances de S.SEB
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de S.SEB
INSEEÉtablissements de S.SEB
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeActif
801 467 077 00013 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 4321A
- 01100 OyonnaxActif
801 467 077 00039 · ouvert le 10 juillet 2023 · NAF 4321A
- 01100 BELLIGNATFermé
801 467 077 00021 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 4321A
Documents juridiques de S.SEB
INPIComptes annuels de S.SEB
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour S.SEB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de S.SEB
Aucune procédure collective n'a été publiée pour S.SEB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent S.SEB. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 05 décembre 2025 · N° 2024012663
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3E CHAMBRE
Décision du 17 janvier 2025 · N° 2024012984
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de S.SEB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de S.SEB
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- création
Date d'effet : 04 avril 2014
Questions fréquentes sur S.SEB
Quel est le numéro SIREN de S.SEB ?
Le numéro SIREN de S.SEB est 801 467 077. Le SIRET de son siège social est 801 467 077 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66801467077.
Qui dirige S.SEB ?
S.SEB est dirigée par SEBASTIEN SASSO, gérant.
Où se situe le siège social de S.SEB ?
Le siège social de S.SEB est situé 4 rue Laennec, 01100 Oyonnax.
S.SEB est-elle toujours en activité ?
Oui, S.SEB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
S.SEB est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour S.SEB.
Combien de salariés compte S.SEB ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, S.SEB emploie 2 salariés.
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