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SA CHAUVELOT est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 novembre 1988, identifiée par le SIREN 347 784 746. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue des Carmes, 54000 Nancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6244.

Fiche d'identité de SA CHAUVELOT

Dénomination
SA CHAUVELOT
SIREN
347 784 746
SIRET (siège)
347 784 746 00013
N° TVA intracommunautaire
FR37347784746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 784 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
6244
Date de création
24 novembre 1988
Siège social
6 RUE DES CARMES, 54000, NANCY
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SA CHAUVELOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SA CHAUVELOT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SA CHAUVELOT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 54000 NANCYSiègeFermé

    347 784 746 00013 · ouvert le 02 mai 1988 · NAF 6244

Documents juridiques de SA CHAUVELOT

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SA CHAUVELOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SA CHAUVELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

83 décisions de justice publiées en open data mentionnent SA CHAUVELOT. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SA CHAUVELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SA CHAUVELOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 1988

Questions fréquentes sur SA CHAUVELOT

Quel est le numéro SIREN de SA CHAUVELOT ?

Le numéro SIREN de SA CHAUVELOT est 347 784 746. Le SIRET de son siège social est 347 784 746 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37347784746.

Où se situe le siège social de SA CHAUVELOT ?

Le siège social de SA CHAUVELOT est situé 6 rue des Carmes, 54000 Nancy.

SA CHAUVELOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SA CHAUVELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SA CHAUVELOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SA CHAUVELOT.