SA MANOSQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 344 508 676, SA MANOSQUE est une SA créée le 1er avril 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 av Jean Giono, 04100 Manosque. L'entreprise déclare le code NAF 741G comme activité principale.
Fiche d'identité de SA MANOSQUE
INSEE- Dénomination
- SA MANOSQUE
- SIREN
- 344 508 676
- SIRET (siège)
- 344 508 676 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR61344508676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 508 676
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 741G
- Date de création
- 01 avril 1988
- Siège social
- 22 AV JEAN GIONO, 04100, MANOSQUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SA MANOSQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SA MANOSQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SA MANOSQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 04100 MANOSQUESiègeFermé
344 508 676 00014 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 741G
Documents juridiques de SA MANOSQUE
INPIComptes annuels de SA MANOSQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SA MANOSQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SA MANOSQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SA MANOSQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SA MANOSQUE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, chambre 1-11 référés
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Cour d'appel, chambre 3-2
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Cour d'appel, chambre 1-7
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Cour d'appel, chambre 1-5
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Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 06 décembre 2023 · N° 20/04559
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 30 novembre 2023 · N° 22/15804
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 novembre 2023 · N° 22-18.144
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Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 15 novembre 2023 · N° 22/09628
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Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 19 octobre 2023 · N° 19/08841
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Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 28 septembre 2023 · N° 22/13362
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Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 14 septembre 2023 · N° 19/14806
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Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 13 septembre 2023 · N° 22/06597
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Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 13 septembre 2023 · N° 20/09112
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Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 19 juillet 2023 · N° 23/03560
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Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 06 juillet 2023 · N° 22/06043
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Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 06 juillet 2023 · N° 22/02805
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Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 21 juin 2023 · N° 21/16580
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Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 07 juin 2023 · N° 21/11649
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Cour d'appel, chambre 1-4
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Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 10 mai 2023 · N° 21/10605
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Cour d'appel, chambre 3-2
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Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 22 février 2023 · N° 21/03692
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Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 22 février 2023 · N° 21/00133
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Cour d'appel, chambre 3-1
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Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 23 juin 2022 · N° 19/09000
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Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 23 juin 2022 · N° 18/11705
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Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 02 juin 2022 · N° 18/11466
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Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 12 mai 2022 · N° 19/06702
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 05 mai 2022 · N° 21/01089
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Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 04 mai 2022 · N° 19/02786
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Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 27 avril 2022 · N° 19/04519
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 mars 2022 · N° 20-23.416
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 janvier 2021 · N° 18-11.402
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 novembre 2020 · N° 19-21.060
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 novembre 2020 · N° 19-21.469
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 juin 2020 · N° 19-12.513
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 février 2019 · N° 18-11.455
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 juin 2018 · N° 17-17.887
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 mars 2018 · N° 17-14.990
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Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 30 novembre 2017 · N° 14/19947
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Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 07 mars 2017 · N° 15/14321
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Cour d'appel, 9e Chambre A
Décision du 13 janvier 2017 · N° 15/00393
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 septembre 2016 · N° 15-14.088
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Décision du 24 juin 2016 · N° 14/04763
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Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 08 octobre 2015 · N° 12/10371
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Cour d'appel, 11e Chambre B
Décision du 27 mai 2014 · N° 13/08309
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Décision du 06 mars 2014 · N° 13/18794
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juillet 2013 · N° 11-20.074
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Cour d'appel, 9e Chambre A
Décision du 18 novembre 2011 · N° 10/11576
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 décembre 2006 · N° 05-45.568
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Décision du 28 novembre 2006 · N° 05-45.568
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Décision du 07 février 2006 · N° 04-19.808
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Décision du 23 mars 2004 · N° 01-46.477
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Décision du 24 février 2004 · N° 01-40.714
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Décision du 02 avril 2003 · N° 01-42.478
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Décision du 16 octobre 2002 · N° 00-45.574
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Décision du 11 juin 2002 · N° 99-20.156
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Décision du 13 mars 2002 · N° 00-15.132
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Décision du 20 février 2002 · N° 99-43.766
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Décision du 19 février 2002 · N° 99-15.433
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Décision du 20 novembre 2001 · N° 99-41.475
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Décision du 12 juillet 2001 · N° 98-23.452
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Décision du 03 juillet 2001 · N° 99-43.458
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Décision du 04 octobre 2000 · N° 98-45.268
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Décision du 19 novembre 1997 · N° 94-44.330
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Décision du 10 octobre 1995 · N° 92-41.141
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Décision du 17 mai 1994 · N° 92-43.194
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Décision du 10 novembre 1993 · N° 90-10.841
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Décision du 19 novembre 1992 · N° 89-45.642
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Décision du 21 mai 1992 · N° 89-45.149
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Décision du 31 octobre 1991 · N° 89-21.091
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Décision du 04 juillet 1990 · N° 89-14.241
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 juin 1989 · N° 88-43.874
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SA MANOSQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SA MANOSQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
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Date d'effet : 01 avril 1988
Questions fréquentes sur SA MANOSQUE
Quel est le numéro SIREN de SA MANOSQUE ?
Le numéro SIREN de SA MANOSQUE est 344 508 676. Le SIRET de son siège social est 344 508 676 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61344508676.
Où se situe le siège social de SA MANOSQUE ?
Le siège social de SA MANOSQUE est situé 22 av Jean Giono, 04100 Manosque.
SA MANOSQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SA MANOSQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SA MANOSQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SA MANOSQUE.
