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SA MODULE

Active
Siren539 244 178312075008 PARISCréée le 17 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions164 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SA MODULE est une 3120 immatriculée le 17 décembre 2011 sous le numéro SIREN 539 244 178. Son siège social est situé 34 av des Champs Elysees, 75008 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 4619B comme activité principale.

Fiche d'identité de SA MODULE

Dénomination
SA MODULE
SIREN
539 244 178
SIRET (siège)
539 244 178 00023
N° TVA intracommunautaire
FR11539244178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 244 178
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
3120
Code NAF / APE
4619B
Date de création
17 décembre 2011
Siège social
34 AV DES CHAMPS ELYSEES, 75008, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SA MODULE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SA MODULE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SA MODULE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 75008 PARISSiègeActif

    539 244 178 00023 · ouvert le 17 décembre 2011 · NAF 4619B

  • BANGUIActif

    539 244 178 00015 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SA MODULE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2012

  • Acte

Comptes annuels de SA MODULE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SA MODULE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SA MODULE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SA MODULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

164 décisions de justice publiées en open data mentionnent SA MODULE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SA MODULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SA MODULE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-02-06 · Début d'activité : 2011-12-17

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2011

Questions fréquentes sur SA MODULE

Quel est le numéro SIREN de SA MODULE ?

Le numéro SIREN de SA MODULE est 539 244 178. Le SIRET de son siège social est 539 244 178 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11539244178.

Où se situe le siège social de SA MODULE ?

Le siège social de SA MODULE est situé 34 av des Champs Elysees, 75008 Paris.

SA MODULE est-elle toujours en activité ?

Oui, SA MODULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SA MODULE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SA MODULE.

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