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SA SERGE DEVANCEY

Active
Siren384 529 137SA25770 FRANOISCréée le 01 mars 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 529 137, SA SERGE DEVANCEY est une SA créée le 1er mars 1992. Elle est domiciliée Ld A Prabey immeuble Decerny, 25770 Franois. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de SA SERGE DEVANCEY

Dénomination
SA SERGE DEVANCEY
SIREN
384 529 137
SIRET (siège)
384 529 137 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82384529137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 529 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 mars 1992
Siège social
LD A PRABEY IMMEUBLE DECERNY, 25770, FRANOIS
Établissements
4
Statut
Active

Finances de SA SERGE DEVANCEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SA SERGE DEVANCEY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SA SERGE DEVANCEY

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 25770 FRANOISSiègeFermé

    384 529 137 00018 · ouvert le 01 mars 1992 · NAF 741J

  • 54000 NANCYFermé

    384 529 137 00026 · ouvert le 02 avril 1992 · NAF 702C

  • 25000 BESANCONFermé

    384 529 137 00034 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 702C

  • 25400 TAILLECOURTFermé

    384 529 137 00042 · ouvert le 25 septembre 1995 · NAF 702C

Documents juridiques de SA SERGE DEVANCEY

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 1999

  • Acte

Dépôt du 15 avril 1998

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 12 mars 1997

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 1996

  • Acte

Dépôt du 12 avril 1995

  • Acte

Dépôt du 29 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de SA SERGE DEVANCEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SA SERGE DEVANCEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SA SERGE DEVANCEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SA SERGE DEVANCEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SA SERGE DEVANCEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SA SERGE DEVANCEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SA SERGE DEVANCEY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1992

Marques déposées par SA SERGE DEVANCEY

SA SERGE DEVANCEY est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • L'ETOILE MONDIALE DU BIJOU

    N° 93450206 · Déposée le 11 janvier 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 11 janvier 2003

  • SERGE DEVANCEY

    N° 93450205 · Déposée le 11 janvier 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 11 janvier 2003

  • DEVANCEY

    N° 92425085 · Déposée le 01 juillet 1992 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 01 juillet 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SA SERGE DEVANCEY

Quel est le numéro SIREN de SA SERGE DEVANCEY ?

Le numéro SIREN de SA SERGE DEVANCEY est 384 529 137. Le SIRET de son siège social est 384 529 137 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82384529137.

Où se situe le siège social de SA SERGE DEVANCEY ?

Le siège social de SA SERGE DEVANCEY est situé Ld A Prabey immeuble Decerny, 25770 Franois.

SA SERGE DEVANCEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SA SERGE DEVANCEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SA SERGE DEVANCEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SA SERGE DEVANCEY.

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