SA STANHOME
Active4799A · Vente à domicile
Enregistrée sous le numéro SIREN 430 208 512, SA STANHOME est une SA créée le 13 novembre 1992. Elle est domiciliée Parc d Affaires Internatio Bp Abc 1, 74160 Archamps. SA STANHOME relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de SA STANHOME
INSEE- Dénomination
- SA STANHOME
- SIREN
- 430 208 512
- SIRET (siège)
- 430 208 512 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR02430208512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 208 512
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 13 novembre 1992
- Siège social
- PARC D AFFAIRES INTERNATIO BP ABC 1, 74160, ARCHAMPS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SA STANHOME
Vente à domicile
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Finances de SA STANHOME
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SA STANHOME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74160 ARCHAMPSSiègeActif
430 208 512 00011 · ouvert le 13 novembre 1992 · NAF 4799A
Documents juridiques de SA STANHOME
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SA STANHOME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SA STANHOME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SA STANHOME. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPRX REDON CG
Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/04228
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Conflits d'Entre.
Décision du 25 juin 2025 · N° 23/06689
- Lire la décision sur courdecassation.frOuvre la procédure de rétablissement personnel avec LJ
Tribunal judiciaire, jCP/SURENDETTEMENT
Décision du 05 mai 2025 · N° 24/00738
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés 8ème Chambre
Décision du 29 mai 2024 · N° 24/00335
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Décision du 15 novembre 2023 · N° 22/00886
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Décision du 26 janvier 2005 · N° 03-40.501
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Décision du 08 novembre 2001 · N° 98-21.557
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 février 2000 · N° 97-42.075
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 janvier 2000 · N° 97-43.948
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 octobre 1999 · N° 98-12.107
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 juillet 1998 · N° 96-41.406
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 novembre 1997 · N° 95-44.230
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SA STANHOME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SA STANHOME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 novembre 1992
Questions fréquentes sur SA STANHOME
Quel est le numéro SIREN de SA STANHOME ?
Le numéro SIREN de SA STANHOME est 430 208 512. Le SIRET de son siège social est 430 208 512 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02430208512.
Où se situe le siège social de SA STANHOME ?
Le siège social de SA STANHOME est situé Parc d Affaires Internatio Bp Abc 1, 74160 Archamps.
SA STANHOME est-elle toujours en activité ?
Oui, SA STANHOME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SA STANHOME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SA STANHOME.
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