SA ZELL
Active4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Enregistrée sous le numéro SIREN 382 949 634, SA ZELL est une SA créée le 12 octobre 1992. Elle est domiciliée Merciere, 60610 Lacroix St Ouen. Elle exerce une activité de travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).
Fiche d'identité de SA ZELL
INSEE- Dénomination
- SA ZELL
- SIREN
- 382 949 634
- SIRET (siège)
- 382 949 634 00051
- N° TVA intracommunautaire
- FR23382949634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 949 634
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
- Date de création
- 12 octobre 1992
- Siège social
- MERCIERE, 60610, LACROIX ST OUEN
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de SA ZELL
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
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Finances de SA ZELL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SA ZELL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SA ZELL
INSEE5 établissements, dont 2 en activité.
- 60610 LACROIX ST OUENSiègeActif
382 949 634 00051 · ouvert le 23 avril 1996 · NAF 4322A
- 93190 LIVRY-GARGANActif
382 949 634 00036 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 4322A
- 75017 PARISFermé
382 949 634 00010 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 453E
- 76250 DEVILLE-LES-ROUENFermé
382 949 634 00028 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 452J
- 60200 COMPIEGNEFermé
382 949 634 00044 · ouvert le 08 mars 1993 · NAF 453E
Documents juridiques de SA ZELL
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SA ZELL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SA ZELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SA ZELL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, serv. contentieux social
Décision du 20 novembre 2025 · N° 24/00775
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 juin 2020 · N° 19/02565
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 octobre 2002 · N° 01-01.989
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 mai 2002 · N° 00-12.275
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 juin 1998 · N° 96-13.371
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 octobre 1996 · N° 94-14.570
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 juillet 1995 · N° 94-44.652
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 juin 1994 · N° 93-42.644
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 décembre 1993 · N° 92-12.961
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mars 1992 · N° 90-15.682
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 novembre 1991 · N° 90-13.685
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SA ZELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SA ZELL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE
- création
Date d'effet : 12 octobre 1992
Questions fréquentes sur SA ZELL
Quel est le numéro SIREN de SA ZELL ?
Le numéro SIREN de SA ZELL est 382 949 634. Le SIRET de son siège social est 382 949 634 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23382949634.
Où se situe le siège social de SA ZELL ?
Le siège social de SA ZELL est situé Merciere, 60610 Lacroix St Ouen.
SA ZELL est-elle toujours en activité ?
Oui, SA ZELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SA ZELL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SA ZELL.
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