SABATA JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 394 741 607, SABATA JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1994. Son siège social est situé 2 Che du Crouzet, 11600 Villegly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de SABATA JACQUES
INSEE- Dénomination
- SABATA JACQUES
- SIREN
- 394 741 607
- SIRET (siège)
- 394 741 607 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR42394741607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 741 607
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 avril 1994
- Siège social
- 2 CHE DU CROUZET, 11600, VILLEGLY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SABATA JACQUES
Culture de la vigne
Finances de SABATA JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SABATA JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SABATA JACQUES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 11600 VILLEGLYSiègeActif
394 741 607 00037 · ouvert le 06 août 2009 · NAF 0121Z
- 11600 VILLEGLYFermé
394 741 607 00029 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 9609Z
Documents juridiques de SABATA JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SABATA JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SABATA JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SABATA JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SABATA JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SABATA JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SABATA JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1994
Questions fréquentes sur SABATA JACQUES
Quel est le numéro SIREN de SABATA JACQUES ?
Le numéro SIREN de SABATA JACQUES est 394 741 607. Le SIRET de son siège social est 394 741 607 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42394741607.
Où se situe le siège social de SABATA JACQUES ?
Le siège social de SABATA JACQUES est situé 2 Che du Crouzet, 11600 Villegly.
SABATA JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, SABATA JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SABATA JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SABATA JACQUES.
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