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SABATHE BERNARD

Active
Siren918 082 082Entrepreneur individuel30200 BAGNOLS-SUR-CEZECréée le 01 septembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SABATHE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1990 sous le numéro SIREN 918 082 082. Elle est domiciliée 13 rue des Aubepines, 30200 Bagnols-sur-Ceze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de SABATHE BERNARD

Dénomination
SABATHE BERNARD
SIREN
918 082 082
SIRET (siège)
918 082 082 00010
N° TVA intracommunautaire
FR31918082082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 918 082 082
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 septembre 1990
Siège social
13 RUE DES AUBEPINES, 30200, BAGNOLS-SUR-CEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SABATHE BERNARD

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de SABATHE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SABATHE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SABATHE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30200 BAGNOLS-SUR-CEZESiègeActif

    918 082 082 00010 · ouvert le 01 septembre 1990 · NAF 9003A

Documents juridiques de SABATHE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SABATHE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SABATHE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SABATHE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SABATHE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SABATHE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SABATHE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1990

Questions fréquentes sur SABATHE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SABATHE BERNARD ?

Le numéro SIREN de SABATHE BERNARD est 918 082 082. Le SIRET de son siège social est 918 082 082 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31918082082.

Où se situe le siège social de SABATHE BERNARD ?

Le siège social de SABATHE BERNARD est situé 13 rue des Aubepines, 30200 Bagnols-sur-Ceze.

SABATHE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SABATHE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SABATHE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SABATHE BERNARD.

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