SABATHE DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SABATHE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 382 998 227. Le siège social de l'entreprise se trouve à Gensac-de-Boulogne (31350). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.
Fiche d'identité de SABATHE DANIEL
INSEE- Dénomination
- SABATHE DANIEL
- SIREN
- 382 998 227
- SIRET (siège)
- 382 998 227 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR11382998227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 998 227
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 31350, GENSAC-DE-BOULOGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SABATHE DANIEL
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de SABATHE DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SABATHE DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SABATHE DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31350 GENSAC-DE-BOULOGNESiègeActif
382 998 227 00013 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0150Z
Documents juridiques de SABATHE DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SABATHE DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SABATHE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SABATHE DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SABATHE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SABATHE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SABATHE DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur SABATHE DANIEL
Quel est le numéro SIREN de SABATHE DANIEL ?
Le numéro SIREN de SABATHE DANIEL est 382 998 227. Le SIRET de son siège social est 382 998 227 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11382998227.
Où se situe le siège social de SABATHE DANIEL ?
Le siège social de SABATHE DANIEL est situé 31350 Gensac-de-Boulogne.
SABATHE DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SABATHE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SABATHE DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SABATHE DANIEL.
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