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SABATIER BERTRAND

Active
Siren953 633 906Entrepreneur individuel56390 Grand-Champ

3511Z · Production d'électricité

Documents

SABATIER BERTRAND est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 953 633 906. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 ALL des Ifs, 56390 Grand-Champ. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de SABATIER BERTRAND

Dénomination
SABATIER BERTRAND
SIREN
953 633 906
SIRET (siège)
953 633 906 00011
N° TVA intracommunautaire
FR26953633906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 633 906
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
7 ALL des Ifs, 56390, Grand-Champ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SABATIER BERTRAND

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de SABATIER BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56390 Grand-ChampSiègeActif

    953 633 906 00011 · ouvert le 11 mai 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SABATIER BERTRAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2023

  • Acte

Conformité de SABATIER BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SABATIER BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SABATIER BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SABATIER BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur SABATIER BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de SABATIER BERTRAND ?

Le numéro SIREN de SABATIER BERTRAND est 953 633 906. Le SIRET de son siège social est 953 633 906 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26953633906.

Où se situe le siège social de SABATIER BERTRAND ?

Le siège social de SABATIER BERTRAND est situé 7 ALL des Ifs, 56390 Grand-Champ.

SABATIER BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SABATIER BERTRAND est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SABATIER BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SABATIER BERTRAND.