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SABATIER DANIEL

Active
Siren413 311 366Entrepreneur individuel13920 SAINT-MITRE-LES-REMPARTSCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 413 311 366, SABATIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Che Oliver, 13920 Saint-Mitre-les-Remparts. Son activité principale relève du code NAF 011C.

Fiche d'identité de SABATIER DANIEL

Dénomination
SABATIER DANIEL
SIREN
413 311 366
SIRET (siège)
413 311 366 00012
N° TVA intracommunautaire
FR85413311366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 311 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011C
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
CHE OLIVER, 13920, SAINT-MITRE-LES-REMPARTS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SABATIER DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de SABATIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SABATIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SABATIER DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13920 SAINT-MITRE-LES-REMPARTSSiègeFermé

    413 311 366 00012 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 011C

Documents juridiques de SABATIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SABATIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SABATIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SABATIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SABATIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SABATIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SABATIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur SABATIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SABATIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de SABATIER DANIEL est 413 311 366. Le SIRET de son siège social est 413 311 366 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85413311366.

Où se situe le siège social de SABATIER DANIEL ?

Le siège social de SABATIER DANIEL est situé Che Oliver, 13920 Saint-Mitre-les-Remparts.

SABATIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SABATIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SABATIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SABATIER DANIEL.

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