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SABATIER PASCAL

Active
Siren441 423 902Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 28 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SABATIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 1996, identifié par le SIREN 441 423 902. Le siège social de l'entreprise se trouve L'Orsiere, 73440 Les Belleville. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de SABATIER PASCAL

Dénomination
SABATIER PASCAL
SIREN
441 423 902
SIRET (siège)
441 423 902 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73441423902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 423 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 décembre 1996
Siège social
L'ORSIERE, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SABATIER PASCAL

Location de logements

Finances de SABATIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SABATIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SABATIER PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    441 423 902 00010 · ouvert le 28 décembre 1996 · NAF 6820A

  • 38000 GRENOBLEActif

    441 423 902 00028 · ouvert le 08 février 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de SABATIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SABATIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SABATIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SABATIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SABATIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SABATIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SABATIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 1996

Questions fréquentes sur SABATIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SABATIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de SABATIER PASCAL est 441 423 902. Le SIRET de son siège social est 441 423 902 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73441423902.

Où se situe le siège social de SABATIER PASCAL ?

Le siège social de SABATIER PASCAL est situé L'Orsiere, 73440 Les Belleville.

SABATIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SABATIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SABATIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SABATIER PASCAL.

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