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SABATIER PASCAL

Active
Siren513 461 715Entrepreneur individuel31700 CORNEBARRIEUCréée le 01 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SABATIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2009, identifié par le SIREN 513 461 715. Elle est domiciliée Clinique des Cedres, 31700 Cornebarrieu. Son activité principale relève du code NAF 8622B.

Fiche d'identité de SABATIER PASCAL

Dénomination
SABATIER PASCAL
SIREN
513 461 715
SIRET (siège)
513 461 715 00015
N° TVA intracommunautaire
FR34513461715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 461 715
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622B
Date de création
01 juillet 2009
Siège social
CLINIQUE DES CEDRES, 31700, CORNEBARRIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SABATIER PASCAL

Activités chirurgicales

Finances de SABATIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SABATIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SABATIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31700 CORNEBARRIEUSiègeActif

    513 461 715 00015 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 8622B

Documents juridiques de SABATIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SABATIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SABATIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SABATIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SABATIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SABATIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SABATIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2009

Questions fréquentes sur SABATIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SABATIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de SABATIER PASCAL est 513 461 715. Le SIRET de son siège social est 513 461 715 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34513461715.

Où se situe le siège social de SABATIER PASCAL ?

Le siège social de SABATIER PASCAL est situé Clinique des Cedres, 31700 Cornebarrieu.

SABATIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SABATIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SABATIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SABATIER PASCAL.

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