SABM
Active- Chiffre d'affaires 2023
- Non publié
- Résultat net 2023
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 922 465 927, SABM est une SAS créée le 23 décembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Helene Boucher, 54180 Heillecourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6630Z. MOULAY ABOU-MOUSSA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SABM
INSEE- Dénomination
- SABM
- SIREN
- 922 465 927
- SIRET (siège)
- 922 465 927 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR15922465927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 465 927
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 23 décembre 2022
- Siège social
- 4 RUE HELENE BOUCHER, 54180, HEILLECOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SABM
Prise de participations
Finances de SABM
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2023 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2023 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 24 octobre 2025
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de SABM
INSEEÉtablissements de SABM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54180 HEILLECOURTSiègeActif
922 465 927 00015 · ouvert le 15 décembre 2022 · NAF 6630Z
Documents juridiques de SABM
INPIComptes annuels de SABM
INPISABM a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de SABM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SABM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SABM. Elles s'échelonnent de 1997 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, tPX SGL JCP FOND
Décision du 12 novembre 2024 · N° 24/00037
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 15 novembre 2023 · N° 21/05665
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 mai 1997 · N° 95-17.261
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SABM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SABM
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 décembre 2022
Marques déposées par SABM
INPISABM est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeELIA FLUX SOLAR
N° 5257315 · Déposée le 12 mai 2026 · Marque verbale
Classes 9, 42 · valable jusqu’au 12 mai 2036
- Marque enregistréeELIA FLUX FACILITY
N° 5257311 · Déposée le 12 mai 2026 · Marque verbale
Classes 9, 42 · valable jusqu’au 12 mai 2036
- Marque enregistréeAXELIGHT
N° 5257303 · Déposée le 12 mai 2026 · Marque verbale
Classes 9, 42 · valable jusqu’au 12 mai 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SABM
Quel est le numéro SIREN de SABM ?
Le numéro SIREN de SABM est 922 465 927. Le SIRET de son siège social est 922 465 927 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15922465927.
Qui dirige SABM ?
SABM est dirigée par MOULAY ABOU-MOUSSA, président de sas.
Où se situe le siège social de SABM ?
Le siège social de SABM est situé 4 rue Helene Boucher, 54180 Heillecourt.
SABM est-elle toujours en activité ?
Oui, SABM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SABM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SABM.
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