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790 459 465

Active
Siren790 459 465Entrepreneur individuel FaramansCréée le 20 janvier 2013

8130Z · Services d'aménagement paysager

Documents

Fiche d'identité de 790 459 465

Dénomination
790 459 465
SIREN
790 459 465
SIRET (siège)
790 459 465 00023
N° TVA intracommunautaire
FR07790459465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 459 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
20 janvier 2013
Siège social
Faramans
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 790 459 465

Entretien d'espaces verts et exploitation forestière

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 790 459 465

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 790 459 465

2 établissements, dont 1 en activité.

  • FaramansSiègeActif

    790 459 465 00023 · ouvert le 20 janvier 2013 · NAF 8130Z

  • COUR-ET-BUISFermé

    790 459 465 00015 · ouvert le 20 janvier 2013 · NAF 8130Z

Documents juridiques de 790 459 465

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 16 janvier 2013

  • Acte

Conformité de 790 459 465

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 790 459 465. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 790 459 465 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 790 459 465

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-20

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2013