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SACCOMAN DANIEL

Active
Siren412 147 084Entrepreneur individuel13104 ARLESCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SACCOMAN DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 412 147 084. Elle est domiciliée Qrt du Mas Mandon Mas Beauplan * Moules, 13104 Arles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de SACCOMAN DANIEL

Dénomination
SACCOMAN DANIEL
SIREN
412 147 084
SIRET (siège)
412 147 084 00013
N° TVA intracommunautaire
FR15412147084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 147 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
QRT DU MAS MANDON MAS BEAUPLAN * MOULES, 13104, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SACCOMAN DANIEL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de SACCOMAN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SACCOMAN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SACCOMAN DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13104 ARLESSiègeActif

    412 147 084 00013 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0113Z

Documents juridiques de SACCOMAN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SACCOMAN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SACCOMAN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SACCOMAN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SACCOMAN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SACCOMAN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SACCOMAN DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur SACCOMAN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SACCOMAN DANIEL ?

Le numéro SIREN de SACCOMAN DANIEL est 412 147 084. Le SIRET de son siège social est 412 147 084 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15412147084.

Où se situe le siège social de SACCOMAN DANIEL ?

Le siège social de SACCOMAN DANIEL est situé Qrt du Mas Mandon Mas Beauplan * Moules, 13104 Arles.

SACCOMAN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SACCOMAN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SACCOMAN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SACCOMAN DANIEL.

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