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SAGHATTCHI MODJTABA

Active
Siren448 956 169Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 30 juin 2003
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SAGHATTCHI MODJTABA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 2003, identifié par le SIREN 448 956 169. Son siège social est situé 6 rue de Pontarlier, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 2341Z.

Fiche d'identité de SAGHATTCHI MODJTABA

Dénomination
SAGHATTCHI MODJTABA
SIREN
448 956 169
SIRET (siège)
448 956 169 00024
N° TVA intracommunautaire
FR45448956169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 956 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z
Date de création
30 juin 2003
Siège social
6 RUE DE PONTARLIER, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SAGHATTCHI MODJTABA

PEINTURE SUR PORCELAINE ET RESTAURATION CERAMIQUES ET OBJETS D'ART

Finances de SAGHATTCHI MODJTABA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAGHATTCHI MODJTABA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAGHATTCHI MODJTABA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    448 956 169 00024 · ouvert le 05 novembre 2009 · NAF 2341Z

  • 25000 BESANCONFermé

    448 956 169 00016 · ouvert le 15 juillet 2003 · NAF 2341Z

Documents juridiques de SAGHATTCHI MODJTABA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAGHATTCHI MODJTABA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAGHATTCHI MODJTABA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAGHATTCHI MODJTABA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAGHATTCHI MODJTABA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAGHATTCHI MODJTABA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAGHATTCHI MODJTABA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2003

Questions fréquentes sur SAGHATTCHI MODJTABA

Quel est le numéro SIREN de SAGHATTCHI MODJTABA ?

Le numéro SIREN de SAGHATTCHI MODJTABA est 448 956 169. Le SIRET de son siège social est 448 956 169 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45448956169.

Où se situe le siège social de SAGHATTCHI MODJTABA ?

Le siège social de SAGHATTCHI MODJTABA est situé 6 rue de Pontarlier, 25000 Besancon.

SAGHATTCHI MODJTABA est-elle toujours en activité ?

Oui, SAGHATTCHI MODJTABA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAGHATTCHI MODJTABA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAGHATTCHI MODJTABA.