SAGHATTCHI MODJTABA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SAGHATTCHI MODJTABA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 2003, identifié par le SIREN 448 956 169. Son siège social est situé 6 rue de Pontarlier, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 2341Z.
Fiche d'identité de SAGHATTCHI MODJTABA
INSEE- Dénomination
- SAGHATTCHI MODJTABA
- SIREN
- 448 956 169
- SIRET (siège)
- 448 956 169 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR45448956169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 956 169
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2341Z
- Date de création
- 30 juin 2003
- Siège social
- 6 RUE DE PONTARLIER, 25000, BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SAGHATTCHI MODJTABA
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Finances de SAGHATTCHI MODJTABA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAGHATTCHI MODJTABA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SAGHATTCHI MODJTABA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
448 956 169 00024 · ouvert le 05 novembre 2009 · NAF 2341Z
- 25000 BESANCONFermé
448 956 169 00016 · ouvert le 15 juillet 2003 · NAF 2341Z
Documents juridiques de SAGHATTCHI MODJTABA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SAGHATTCHI MODJTABA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAGHATTCHI MODJTABA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAGHATTCHI MODJTABA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAGHATTCHI MODJTABA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SAGHATTCHI MODJTABA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAGHATTCHI MODJTABA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juin 2003
Questions fréquentes sur SAGHATTCHI MODJTABA
Quel est le numéro SIREN de SAGHATTCHI MODJTABA ?
Le numéro SIREN de SAGHATTCHI MODJTABA est 448 956 169. Le SIRET de son siège social est 448 956 169 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45448956169.
Où se situe le siège social de SAGHATTCHI MODJTABA ?
Le siège social de SAGHATTCHI MODJTABA est situé 6 rue de Pontarlier, 25000 Besancon.
SAGHATTCHI MODJTABA est-elle toujours en activité ?
Oui, SAGHATTCHI MODJTABA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAGHATTCHI MODJTABA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAGHATTCHI MODJTABA.
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