SAGNARD MARCEL
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
SAGNARD MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1972, identifié par le SIREN 390 104 610. Son siège social est situé Le Mignon, 43200 Yssingeaux. SAGNARD MARCEL relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de SAGNARD MARCEL
INSEE- Dénomination
- SAGNARD MARCEL
- SIREN
- 390 104 610
- SIRET (siège)
- 390 104 610 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR15390104610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 104 610
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 janvier 1972
- Siège social
- LE MIGNON, 43200, YSSINGEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAGNARD MARCEL
Élevage de vaches laitières
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Établissements de SAGNARD MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43200 YSSINGEAUXSiègeActif
390 104 610 00014 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 0141Z
Conformité de SAGNARD MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAGNARD MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SAGNARD MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAGNARD MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1972
Questions fréquentes sur SAGNARD MARCEL
Quel est le numéro SIREN de SAGNARD MARCEL ?
Le numéro SIREN de SAGNARD MARCEL est 390 104 610. Le SIRET de son siège social est 390 104 610 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15390104610.
Où se situe le siège social de SAGNARD MARCEL ?
Le siège social de SAGNARD MARCEL est situé Le Mignon, 43200 Yssingeaux.
SAGNARD MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SAGNARD MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAGNARD MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAGNARD MARCEL.
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