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SAGNE JEAN-JACQUES

Active
Siren791 424 062Entrepreneur individuel31410 LE FAUGACréée le 01 mars 2013

7410Z · Activités spécialisées de design

SAGNE JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2013 sous le numéro SIREN 791 424 062. Son siège social est situé 80 Che Fontane, 31410 Le Fauga. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).

Fiche d'identité de SAGNE JEAN-JACQUES

Dénomination
SAGNE JEAN-JACQUES
SIREN
791 424 062
SIRET (siège)
791 424 062 00010
N° TVA intracommunautaire
FR94791424062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 424 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
01 mars 2013
Siège social
80 CHE FONTANE, 31410, LE FAUGA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAGNE JEAN-JACQUES

Activités spécialisées de design

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Établissements de SAGNE JEAN-JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31410 LE FAUGASiègeActif

    791 424 062 00010 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 7410Z

Conformité de SAGNE JEAN-JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAGNE JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAGNE JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAGNE JEAN-JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2013

Questions fréquentes sur SAGNE JEAN-JACQUES

Quel est le numéro SIREN de SAGNE JEAN-JACQUES ?

Le numéro SIREN de SAGNE JEAN-JACQUES est 791 424 062. Le SIRET de son siège social est 791 424 062 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94791424062.

Où se situe le siège social de SAGNE JEAN-JACQUES ?

Le siège social de SAGNE JEAN-JACQUES est situé 80 Che Fontane, 31410 Le Fauga.

SAGNE JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, SAGNE JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAGNE JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAGNE JEAN-JACQUES.