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SAGNES JACQUES

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Siren535 263 107Entrepreneur individuel84110 BUISSONCréée le 10 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 535 263 107, SAGNES JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 10 octobre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Mairie, 84110 Buisson. Son activité principale relève du code NAF 4511Z.

Fiche d'identité de SAGNES JACQUES

Dénomination
SAGNES JACQUES
SIREN
535 263 107
SIRET (siège)
535 263 107 00018
N° TVA intracommunautaire
FR20535263107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 263 107
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
10 octobre 2011
Siège social
RUE DE LA MAIRIE, 84110, BUISSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAGNES JACQUES

Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Finances de SAGNES JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAGNES JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAGNES JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84110 BUISSONSiègeActif

    535 263 107 00018 · ouvert le 10 octobre 2011 · NAF 4511Z

Documents juridiques de SAGNES JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAGNES JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAGNES JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAGNES JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAGNES JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAGNES JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAGNES JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2011

Questions fréquentes sur SAGNES JACQUES

Quel est le numéro SIREN de SAGNES JACQUES ?

Le numéro SIREN de SAGNES JACQUES est 535 263 107. Le SIRET de son siège social est 535 263 107 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20535263107.

Où se situe le siège social de SAGNES JACQUES ?

Le siège social de SAGNES JACQUES est situé rue de la Mairie, 84110 Buisson.

SAGNES JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, SAGNES JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAGNES JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAGNES JACQUES.

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