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SAGNES MICHEL

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Siren804 596 187Entrepreneur individuel11160 VILLENEUVE-MINERVOISCréée le 01 octobre 2014

5621Z · Services des traiteurs

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 804 596 187, SAGNES MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2014. Elle est domiciliée 9 All du Petit Forum, 11160 Villeneuve-Minervois. Son activité principale est services des traiteurs (code NAF 5621Z).

Fiche d'identité de SAGNES MICHEL

Dénomination
SAGNES MICHEL
SIREN
804 596 187
SIRET (siège)
804 596 187 00018
N° TVA intracommunautaire
FR27804596187Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 596 187
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z - Services des traiteurs
Date de création
01 octobre 2014
Siège social
9 ALL DU PETIT FORUM, 11160, VILLENEUVE-MINERVOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAGNES MICHEL

traiteur

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Établissements de SAGNES MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11160 VILLENEUVE-MINERVOISSiègeActif

    804 596 187 00018 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 5621Z

Documents juridiques de SAGNES MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2018

  • Acte

Conformité de SAGNES MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAGNES MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAGNES MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAGNES MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-10-02 · Début d'activité : 2018-09-01

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2014

Questions fréquentes sur SAGNES MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SAGNES MICHEL ?

Le numéro SIREN de SAGNES MICHEL est 804 596 187. Le SIRET de son siège social est 804 596 187 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27804596187.

Où se situe le siège social de SAGNES MICHEL ?

Le siège social de SAGNES MICHEL est situé 9 All du Petit Forum, 11160 Villeneuve-Minervois.

SAGNES MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SAGNES MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAGNES MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAGNES MICHEL.