SAGNETTE SEBASTIEN

Active

Siren510 160 955Entrepreneur individuel24380 VAL DE LOUYRE ET CAUDEAUCréée le 29 janvier 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 510 160 955, SAGNETTE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 29 janvier 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve Combenegre Ste Alvere, 24380 Val de Louyre et Caudeau. L'entreprise déclare le code NAF 4391B comme activité principale.

Fiche d'identité de SAGNETTE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: SAGNETTE SEBASTIEN
SIREN: 510 160 955
SIRET (siège): 510 160 955 00017
N° TVA intracommunautaire: FR96510160955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 510 160 955
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4391B
Date de création: 29 janvier 2009
Siège social: COMBENEGRE STE ALVERE, 24380, VAL DE LOUYRE ET CAUDEAU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SAGNETTE SEBASTIEN

COUVERTURE

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Finances de SAGNETTE SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAGNETTE SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SAGNETTE SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

24380 VAL DE LOUYRE ET CAUDEAUSiègeActif
510 160 955 00017 · ouvert le 28 février 2009 · NAF 4391B

Documents juridiques de SAGNETTE SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SAGNETTE SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAGNETTE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAGNETTE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAGNETTE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAGNETTE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAGNETTE SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 29 janvier 2009

Questions fréquentes sur SAGNETTE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de SAGNETTE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de SAGNETTE SEBASTIEN est 510 160 955. Le SIRET de son siège social est 510 160 955 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96510160955.

Où se situe le siège social de SAGNETTE SEBASTIEN ?

Le siège social de SAGNETTE SEBASTIEN est situé Combenegre Ste Alvere, 24380 Val de Louyre et Caudeau.