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SAGNOL PATRICK

Active
Siren387 789 308SARL69140 RILLIEUX-LA-PAPECréée le 01 avril 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SAGNOL PATRICK est une SARL immatriculée le 1er avril 1992 sous le numéro SIREN 387 789 308. Son siège social est situé 4969 Rte de Strasbourg, 69140 Rillieux-la-Pape. Elle est rattachée au code d'activité NAF 451A.

Fiche d'identité de SAGNOL PATRICK

Dénomination
SAGNOL PATRICK
SIREN
387 789 308
SIRET (siège)
387 789 308 00013
N° TVA intracommunautaire
FR85387789308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 789 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
451A
Date de création
01 avril 1992
Siège social
4969 RTE DE STRASBOURG, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SAGNOL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAGNOL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAGNOL PATRICK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeFermé

    387 789 308 00013 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 451A

Documents juridiques de SAGNOL PATRICK

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 08 février 1996

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SAGNOL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAGNOL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAGNOL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAGNOL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SAGNOL PATRICK n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAGNOL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAGNOL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1992

Questions fréquentes sur SAGNOL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de SAGNOL PATRICK ?

Le numéro SIREN de SAGNOL PATRICK est 387 789 308. Le SIRET de son siège social est 387 789 308 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85387789308.

Où se situe le siège social de SAGNOL PATRICK ?

Le siège social de SAGNOL PATRICK est situé 4969 Rte de Strasbourg, 69140 Rillieux-la-Pape.

SAGNOL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, SAGNOL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAGNOL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAGNOL PATRICK.

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