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SAHIL MOHAMMAD

Active
Siren992 353 862Entrepreneur individuel39100 DoleCréée le 09 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 992 353 862, SAHIL MOHAMMAD est un entrepreneur individuel créé le 9 octobre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 Pl Barberousse, 39100 Dole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5320Z.

Fiche d'identité de SAHIL MOHAMMAD

Dénomination
SAHIL MOHAMMAD
SIREN
992 353 862
SIRET (siège)
992 353 862 00012
N° TVA intracommunautaire
FR66992353862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 353 862
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
09 octobre 2025
Siège social
28 PL BARBEROUSSE, 39100, Dole
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAHIL MOHAMMAD

Livraison à vélo de repas et de courses.

Finances de SAHIL MOHAMMAD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAHIL MOHAMMAD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAHIL MOHAMMAD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39100 DoleSiègeActif

    992 353 862 00012 · ouvert le 07 octobre 2025 · NAF 5320Z

Documents juridiques de SAHIL MOHAMMAD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de SAHIL MOHAMMAD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAHIL MOHAMMAD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAHIL MOHAMMAD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAHIL MOHAMMAD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAHIL MOHAMMAD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAHIL MOHAMMAD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-10-07

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2025

Questions fréquentes sur SAHIL MOHAMMAD

Quel est le numéro SIREN de SAHIL MOHAMMAD ?

Le numéro SIREN de SAHIL MOHAMMAD est 992 353 862. Le SIRET de son siège social est 992 353 862 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66992353862.

Où se situe le siège social de SAHIL MOHAMMAD ?

Le siège social de SAHIL MOHAMMAD est situé 28 Pl Barberousse, 39100 Dole.

SAHIL MOHAMMAD est-elle toujours en activité ?

Oui, SAHIL MOHAMMAD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAHIL MOHAMMAD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAHIL MOHAMMAD.

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