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SAHUT PASCAL

Active
Siren409 499 159Entrepreneur individuel63410 CHARBONNIERES-LES-VARENNESCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 499 159, SAHUT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée à Charbonnieres-les-Varennes (63410). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de SAHUT PASCAL

Dénomination
SAHUT PASCAL
SIREN
409 499 159
SIRET (siège)
409 499 159 00013
N° TVA intracommunautaire
FR55409499159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 499 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
63410, CHARBONNIERES-LES-VARENNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAHUT PASCAL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de SAHUT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAHUT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAHUT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63410 CHARBONNIERES-LES-VARENNESSiègeActif

    409 499 159 00013 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SAHUT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAHUT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAHUT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAHUT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAHUT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAHUT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAHUT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur SAHUT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SAHUT PASCAL ?

Le numéro SIREN de SAHUT PASCAL est 409 499 159. Le SIRET de son siège social est 409 499 159 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55409499159.

Où se situe le siège social de SAHUT PASCAL ?

Le siège social de SAHUT PASCAL est situé 63410 Charbonnieres-les-Varennes.

SAHUT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SAHUT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAHUT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAHUT PASCAL.

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