CheckersProcédures

SAIGNANT PASCAL

Active
Siren404 883 795Entrepreneur individuel69380 CHASSELAYCréée le 12 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SAIGNANT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 1980, identifié par le SIREN 404 883 795. Elle est domiciliée Chalay, 69380 Chasselay. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SAIGNANT PASCAL

Dénomination
SAIGNANT PASCAL
SIREN
404 883 795
SIRET (siège)
404 883 795 00019
N° TVA intracommunautaire
FR34404883795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 883 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
12 décembre 1980
Siège social
CHALAY, 69380, CHASSELAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAIGNANT PASCAL

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de SAIGNANT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAIGNANT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAIGNANT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69380 CHASSELAYSiègeActif

    404 883 795 00019 · ouvert le 12 décembre 1980 · NAF 0124Z

Documents juridiques de SAIGNANT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAIGNANT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAIGNANT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAIGNANT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAIGNANT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAIGNANT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAIGNANT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 1980

Questions fréquentes sur SAIGNANT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SAIGNANT PASCAL ?

Le numéro SIREN de SAIGNANT PASCAL est 404 883 795. Le SIRET de son siège social est 404 883 795 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34404883795.

Où se situe le siège social de SAIGNANT PASCAL ?

Le siège social de SAIGNANT PASCAL est situé Chalay, 69380 Chasselay.

SAIGNANT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SAIGNANT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAIGNANT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAIGNANT PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Chasselay

Entreprises culture de fruits à pépins et à noyau

Toutes les entreprises avec le code NAF 0124Z

Culture de fruits à pépins et à noyau à Chasselay

Entreprises du même secteur à Chasselay

Entreprises à Chasselay

Toutes les entreprises à Chasselay