SAINMONT MARC
Active3511Z · Production d'électricité
SAINMONT MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 670 892. Le siège social de l'entreprise se trouve 99 CHE des Oliviers, 06610 La Gaude. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de SAINMONT MARC
INSEE- Dénomination
- SAINMONT MARC
- SIREN
- 993 670 892
- SIRET (siège)
- 993 670 892 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR55993670892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 670 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 07 novembre 2025
- Siège social
- 99 CHE des Oliviers, 06610, La Gaude
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de SAINMONT MARC
PARTICULIER PRODUCTEUR D'ÉLECTRICITÉ
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Établissements de SAINMONT MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06610 La GaudeSiègeActif
993 670 892 00013 · ouvert le 17 octobre 2025 · NAF 3511Z
Conformité de SAINMONT MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAINMONT MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SAINMONT MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAINMONT MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 novembre 2025
Questions fréquentes sur SAINMONT MARC
Quel est le numéro SIREN de SAINMONT MARC ?
Le numéro SIREN de SAINMONT MARC est 993 670 892. Le SIRET de son siège social est 993 670 892 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55993670892.
Où se situe le siège social de SAINMONT MARC ?
Le siège social de SAINMONT MARC est situé 99 CHE des Oliviers, 06610 La Gaude.
SAINMONT MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, SAINMONT MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAINMONT MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAINMONT MARC.
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