CheckersLiquidations

SAINT AMANS

Active
Siren794 594 994SAS81800 RABASTENSCréée le 05 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

SAINT AMANS est une SAS immatriculée le 5 août 2013 sous le numéro SIREN 794 594 994. Elle est domiciliée 1165 Che de Saint Amans, 81800 Rabastens. Son activité principale relève du code NAF 3511Z. Elle est dirigée par MICHEL TODESCHI, président de sas.

Fiche d'identité de SAINT AMANS

Dénomination
SAINT AMANS
SIREN
794 594 994
SIRET (siège)
794 594 994 00012
N° TVA intracommunautaire
FR03794594994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 594 994
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
05 août 2013
Siège social
1165 CHE DE SAINT AMANS, 81800, RABASTENS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SAINT AMANS

Production d'énergie renouvelable notamment l'énergie photovoltaïque.

Finances de SAINT AMANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAINT AMANS

MT

MICHEL TODESCHI

Président de SAS

Depuis la création (05 août 2013) · 13 ans

Établissements de SAINT AMANS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 81800 RABASTENSSiègeActif

    794 594 994 00012 · ouvert le 24 juillet 2013 · NAF 3511Z

  • 81800 RABASTENSActif

    794 594 994 00020 · ouvert le 25 septembre 2020 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SAINT AMANS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 2013

  • Acte

Comptes annuels de SAINT AMANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAINT AMANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAINT AMANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAINT AMANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAINT AMANS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAINT AMANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAINT AMANS

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  1. création

    Date d'effet : 05 août 2013

Questions fréquentes sur SAINT AMANS

Quel est le numéro SIREN de SAINT AMANS ?

Le numéro SIREN de SAINT AMANS est 794 594 994. Le SIRET de son siège social est 794 594 994 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03794594994.

Qui dirige SAINT AMANS ?

SAINT AMANS est dirigée par MICHEL TODESCHI, président de sas.

Où se situe le siège social de SAINT AMANS ?

Le siège social de SAINT AMANS est situé 1165 Che de Saint Amans, 81800 Rabastens.

SAINT AMANS est-elle toujours en activité ?

Oui, SAINT AMANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAINT AMANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAINT AMANS.

Entreprises similaires

Même activité à Rabastens

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Production d'électricité à Rabastens

Entreprises du même secteur à Rabastens

Entreprises à Rabastens

Toutes les entreprises à Rabastens