SAINT ANDRE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SAINT ANDRE PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2014, identifiée par le SIREN 803 145 648. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Les Rouchons, 03270 Busset. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.
Fiche d'identité de SAINT ANDRE PASCAL
INSEE- Dénomination
- SAINT ANDRE PASCAL
- SIREN
- 803 145 648
- SIRET (siège)
- 803 145 648 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR24803145648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 145 648
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 01 juin 2014
- Siège social
- 5 LES ROUCHONS, 03270, BUSSET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAINT ANDRE PASCAL
Élevage d'autres animaux
Finances de SAINT ANDRE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAINT ANDRE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SAINT ANDRE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03270 BUSSETSiègeActif
803 145 648 00017 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 0149Z
Documents juridiques de SAINT ANDRE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SAINT ANDRE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAINT ANDRE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAINT ANDRE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAINT ANDRE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SAINT ANDRE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAINT ANDRE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2014
Questions fréquentes sur SAINT ANDRE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de SAINT ANDRE PASCAL ?
Le numéro SIREN de SAINT ANDRE PASCAL est 803 145 648. Le SIRET de son siège social est 803 145 648 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24803145648.
Où se situe le siège social de SAINT ANDRE PASCAL ?
Le siège social de SAINT ANDRE PASCAL est situé 5 Les Rouchons, 03270 Busset.
SAINT ANDRE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SAINT ANDRE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAINT ANDRE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAINT ANDRE PASCAL.
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