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SAINT MARCEL

Active
Siren380 428 474SCI20217 SAINT FLORENTCréée le 08 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions147 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
18,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 428 474, SAINT MARCEL est une SCI créée le 8 janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Lot Tettola Saint Florent, 20217 Saint Florent. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ALAIN PEPIN DONAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SAINT MARCEL

Dénomination
SAINT MARCEL
SIREN
380 428 474
SIRET (siège)
380 428 474 00015
N° TVA intracommunautaire
FR21380428474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 428 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
18 293,88 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 janvier 1991
Siège social
LOT TETTOLA SAINT FLORENT, 20217, SAINT FLORENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAINT MARCEL

LA GESTION D'UN OU PLUSIEURS IMMEUBLES DONT ELLE POURRA FAIRE L'ACQUISITION EN PLEINE PROPRIETE OU EN JOUISSANCE POUREN ASSURER LEUR LOCATION, LEUR ENTRETIEN ET LEUR REPARATION. PLUS GENERALEMENT, TOUTES OPERATIONS, DE QUELQUE NATURE QU'ELLES SOIENT, SE RATTACHANT A L'OBJET SUS INDIQUE, DE NATURE A FAVORISER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT LE BUT POURSUIVI PAR LA SOCIETE, SON EXISTENCE OU SON DEVELOPPEMENT.

Finances de SAINT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAINT MARCEL

AP

ALAIN PEPIN DONAT

Gérant

Depuis la création (08 janvier 1991) · 35 ans

Établissements de SAINT MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 20217 SAINT FLORENTSiègeActif

    380 428 474 00015 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SAINT MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAINT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAINT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAINT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAINT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

147 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAINT MARCEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAINT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAINT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 1991

Questions fréquentes sur SAINT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de SAINT MARCEL ?

Le numéro SIREN de SAINT MARCEL est 380 428 474. Le SIRET de son siège social est 380 428 474 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21380428474.

Qui dirige SAINT MARCEL ?

SAINT MARCEL est dirigée par ALAIN PEPIN DONAT, gérant.

Où se situe le siège social de SAINT MARCEL ?

Le siège social de SAINT MARCEL est situé Lot Tettola Saint Florent, 20217 Saint Florent.

SAINT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SAINT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAINT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAINT MARCEL.

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