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SAINT MICHEL

Active
Siren534 363 403Société civile30450 AUJACCréée le 31 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions171 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
380 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 534 363 403, SAINT MICHEL est une société civile créée le 31 août 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Pauses, 30450 Aujac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par NICOLE BONSEY en qualité de autre.

Fiche d'identité de SAINT MICHEL

Dénomination
SAINT MICHEL
SIREN
534 363 403
SIRET (siège)
534 363 403 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30534363403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 363 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
379 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 août 2011
Siège social
LES PAUSES, 30450, AUJAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAINT MICHEL

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits

Finances de SAINT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAINT MICHEL

NB

NICOLE BONSEY

Autre

Depuis la création (31 août 2011) · 15 ans

PB

PATRICIA BONSEY

Autre

Depuis la création (31 août 2011) · 15 ans

CB

CLAIRE BONSEY

Autre

Depuis la création (31 août 2011) · 15 ans

SB

STEPHEN BONSEY

Autre

Depuis la création (31 août 2011) · 15 ans

NB

NIGEL BONSEY

Autre

Depuis la création (31 août 2011) · 15 ans

MD

MADELEINE DUNLOP

Autre

Depuis la création (31 août 2011) · 15 ans

Établissements de SAINT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30450 AUJACSiègeActif

    534 363 403 00013 · ouvert le 08 juin 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SAINT MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2011

  • Acte

Comptes annuels de SAINT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAINT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAINT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAINT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

171 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAINT MICHEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAINT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAINT MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-06-08

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2011

Questions fréquentes sur SAINT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SAINT MICHEL ?

Le numéro SIREN de SAINT MICHEL est 534 363 403. Le SIRET de son siège social est 534 363 403 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30534363403.

Qui dirige SAINT MICHEL ?

SAINT MICHEL est dirigée par NICOLE BONSEY, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SAINT MICHEL ?

Le siège social de SAINT MICHEL est situé Les Pauses, 30450 Aujac.

SAINT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SAINT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAINT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAINT MICHEL.

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