Checkers

SAINT-SULPICE ARMAND

Active
Siren953 412 715Entrepreneur individuel01340 Montrevel-en-Bresse

3511Z · Production d'électricité

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 953 412 715, SAINT-SULPICE ARMAND est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 261 CHE de Patard, 01340 Montrevel-en-Bresse. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de SAINT-SULPICE ARMAND

Dénomination
SAINT-SULPICE ARMAND
SIREN
953 412 715
SIRET (siège)
953 412 715 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30953412715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 412 715
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
261 CHE de Patard, 01340, Montrevel-en-Bresse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAINT-SULPICE ARMAND

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de SAINT-SULPICE ARMAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 Montrevel-en-BresseSiègeActif

    953 412 715 00013 · ouvert le 20 avril 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SAINT-SULPICE ARMAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2023

  • Acte

Conformité de SAINT-SULPICE ARMAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAINT-SULPICE ARMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAINT-SULPICE ARMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAINT-SULPICE ARMAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur SAINT-SULPICE ARMAND

Quel est le numéro SIREN de SAINT-SULPICE ARMAND ?

Le numéro SIREN de SAINT-SULPICE ARMAND est 953 412 715. Le SIRET de son siège social est 953 412 715 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30953412715.

Où se situe le siège social de SAINT-SULPICE ARMAND ?

Le siège social de SAINT-SULPICE ARMAND est situé 261 CHE de Patard, 01340 Montrevel-en-Bresse.

SAINT-SULPICE ARMAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SAINT-SULPICE ARMAND est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAINT-SULPICE ARMAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAINT-SULPICE ARMAND.