SAINT-SULPICE ARMAND
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 953 412 715, SAINT-SULPICE ARMAND est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 261 CHE de Patard, 01340 Montrevel-en-Bresse. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de SAINT-SULPICE ARMAND
INSEE- Dénomination
- SAINT-SULPICE ARMAND
- SIREN
- 953 412 715
- SIRET (siège)
- 953 412 715 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR30953412715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 412 715
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 261 CHE de Patard, 01340, Montrevel-en-Bresse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAINT-SULPICE ARMAND
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de SAINT-SULPICE ARMAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01340 Montrevel-en-BresseSiègeActif
953 412 715 00013 · ouvert le 20 avril 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de SAINT-SULPICE ARMAND
INPIConformité de SAINT-SULPICE ARMAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAINT-SULPICE ARMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SAINT-SULPICE ARMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAINT-SULPICE ARMAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur SAINT-SULPICE ARMAND
Quel est le numéro SIREN de SAINT-SULPICE ARMAND ?
Le numéro SIREN de SAINT-SULPICE ARMAND est 953 412 715. Le SIRET de son siège social est 953 412 715 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30953412715.
Où se situe le siège social de SAINT-SULPICE ARMAND ?
Le siège social de SAINT-SULPICE ARMAND est situé 261 CHE de Patard, 01340 Montrevel-en-Bresse.
SAINT-SULPICE ARMAND est-elle toujours en activité ?
Oui, SAINT-SULPICE ARMAND est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAINT-SULPICE ARMAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAINT-SULPICE ARMAND.
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