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SAINT SYLVAIN

Active
Siren435 265 020Société civile54890 CHAMBLEY-BUSSIERESCréée le 18 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

SAINT SYLVAIN est une société civile immatriculée le 18 avril 2001 sous le numéro SIREN 435 265 020. Son siège social est situé 9 rue des Chevaux, 54890 Chambley-Bussieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par SYLVAIN BEAUCART, gérant.

Fiche d'identité de SAINT SYLVAIN

Dénomination
SAINT SYLVAIN
SIREN
435 265 020
SIRET (siège)
435 265 020 00014
N° TVA intracommunautaire
FR84435265020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 265 020
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
18 avril 2001
Siège social
9 RUE DES CHEVAUX , 54890, CHAMBLEY-BUSSIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAINT SYLVAIN

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code Rural. Il en est ainsi de l'exploitation et de la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société.

Finances de SAINT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAINT SYLVAIN

SB

SYLVAIN BEAUCART

Gérant

Depuis la création (18 avril 2001) · 25 ans

Établissements de SAINT SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54890 CHAMBLEY-BUSSIERESSiègeActif

    435 265 020 00014 · ouvert le 10 avril 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SAINT SYLVAIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de SAINT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAINT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAINT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAINT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAINT SYLVAIN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAINT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAINT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2001

Questions fréquentes sur SAINT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de SAINT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de SAINT SYLVAIN est 435 265 020. Le SIRET de son siège social est 435 265 020 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84435265020.

Qui dirige SAINT SYLVAIN ?

SAINT SYLVAIN est dirigée par SYLVAIN BEAUCART, gérant.

Où se situe le siège social de SAINT SYLVAIN ?

Le siège social de SAINT SYLVAIN est situé 9 rue des Chevaux, 54890 Chambley-Bussieres.

SAINT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SAINT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAINT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAINT SYLVAIN.

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