SAINT TROJAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 533 k€
- Effectif
- Non publié
SAINT TROJAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 novembre 2010, identifiée par le SIREN 528 065 162. Le siège social de l'entreprise se trouve 515 RUE de la Vieille Eglise, 60700 Pontpoint. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. ANDRE LAVALLEE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SAINT TROJAN
INSEE- Dénomination
- SAINT TROJAN
- SIREN
- 528 065 162
- SIRET (siège)
- 528 065 162 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR34528065162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 065 162
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 533 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 03 novembre 2010
- Siège social
- 515 RUE de la Vieille Eglise, 60700, Pontpoint
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SAINT TROJAN
Acquisition, administration et gestion de tous immeubles.
Finances de SAINT TROJAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAINT TROJAN
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 07 mai 2026
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 novembre 2010) · 15 ans
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SAINT TROJAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 60700 PontpointSiègeActif
528 065 162 00026 · ouvert le 20 avril 2026 · NAF 6832A
- 60300 AUMONT-EN-HALATTEFermé
528 065 162 00018 · ouvert le 22 octobre 2010 · NAF 6832A
Documents juridiques de SAINT TROJAN
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SAINT TROJAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAINT TROJAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAINT TROJAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAINT TROJAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAINT TROJAN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
Décision du 10 février 2026 · N° 2026000475
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 février 1998 · N° 96-18.888
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 juin 1994 · N° 92-15.677
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 juin 1993 · N° 91-18.617
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 avril 1992 · N° 89-41.875
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 juillet 1990 · N° 89-16.264
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAINT TROJAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAINT TROJAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne
Gérant, Associé : LAVALLEE Isabelle ; Gérant, Associé : LAVALLEE André Yvan
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-03 · Début d'activité : 2010-10-22
- création
Date d'effet : 03 novembre 2010
Questions fréquentes sur SAINT TROJAN
Quel est le numéro SIREN de SAINT TROJAN ?
Le numéro SIREN de SAINT TROJAN est 528 065 162. Le SIRET de son siège social est 528 065 162 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34528065162.
Qui dirige SAINT TROJAN ?
SAINT TROJAN est dirigée par ANDRE LAVALLEE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SAINT TROJAN ?
Le siège social de SAINT TROJAN est situé 515 RUE de la Vieille Eglise, 60700 Pontpoint.
SAINT TROJAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SAINT TROJAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAINT TROJAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAINT TROJAN.
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