SAINTE-ROSE-MERIL Pascal

Active

Siren942 712 829Entrepreneur individuel75008 ParisCréée le 09 avril 2025

4791A · Vente à distance sur catalogue général

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 942 712 829, SAINTE-ROSE-MERIL Pascal est un entrepreneur individuel créé le 9 avril 2025. Elle est domiciliée 60 rue François 1er, 75008 Paris. SAINTE-ROSE-MERIL Pascal relève du secteur vente à distance sur catalogue général (code NAF 4791A).

Fiche d'identité de SAINTE-ROSE-MERIL Pascal

INSEE

Dénomination: SAINTE-ROSE-MERIL Pascal
SIREN: 942 712 829
SIRET (siège): 942 712 829 00012
N° TVA intracommunautaire: FR00942712829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 942 712 829
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 09 avril 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4791A - Vente à distance sur catalogue général
Date de création: 09 avril 2025
Siège social: 60 rue François 1er, 75008, Paris
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SAINTE-ROSE-MERIL Pascal

La vente et le commerce en ligne de Matériels, vaiselles et mobiliers professionnelles d'occasions du secteur de la restauration., d'occasion uniquement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de SAINTE-ROSE-MERIL Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75008 ParisSiègeActif
942 712 829 00012 · ouvert le 31 mars 2025 · NAF 4791A

Documents juridiques de SAINTE-ROSE-MERIL Pascal

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 30 mars 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de SAINTE-ROSE-MERIL Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAINTE-ROSE-MERIL Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAINTE-ROSE-MERIL Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAINTE-ROSE-MERIL Pascal

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

18 avril 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-04-09 · Début d'activité : 2025-03-31

09 avril 2025création
Date d'effet : 09 avril 2025

Questions fréquentes sur SAINTE-ROSE-MERIL Pascal

Quel est le numéro SIREN de SAINTE-ROSE-MERIL Pascal ?

Le numéro SIREN de SAINTE-ROSE-MERIL Pascal est 942 712 829. Le SIRET de son siège social est 942 712 829 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00942712829.

Où se situe le siège social de SAINTE-ROSE-MERIL Pascal ?

Le siège social de SAINTE-ROSE-MERIL Pascal est situé 60 rue François 1er, 75008 Paris.