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841 237 423

Active
Siren841 237 423Entrepreneur individuel CournonterralCréée le 20 septembre 2024

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Documents

Fiche d'identité de 841 237 423

Dénomination
841 237 423
SIREN
841 237 423
SIRET (siège)
841 237 423 00022
N° TVA intracommunautaire
FR37841237423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 237 423
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
20 septembre 2024
Siège social
Cournonterral
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 841 237 423

Enseignement de la conduite et de la sécurité routière

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 841 237 423

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 841 237 423

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CournonterralSiègeActif

    841 237 423 00022 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 8553Z

Documents juridiques de 841 237 423

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 19 septembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 841 237 423

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 841 237 423. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 841 237 423 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 841 237 423

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-09-20 · Début d'activité : 2024-10-01

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2024