SAM ET PAT
ActiveSAM ET PAT est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 1983, identifiée par le SIREN 326 578 325. Son siège social est situé 23 rue Pdt Edouard Herriot, 69001 Lyon 1er. Son activité principale relève du code NAF 524C.
Fiche d'identité de SAM ET PAT
INSEE- Dénomination
- SAM ET PAT
- SIREN
- 326 578 325
- SIRET (siège)
- 326 578 325 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR67326578325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 578 325
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 524C
- Date de création
- 03 janvier 1983
- Siège social
- 23 RUE PDT EDOUARD HERRIOT, 69001, LYON 1ER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Finances de SAM ET PAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAM ET PAT
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SAM ET PAT
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 69001 LYON 1ERSiègeFermé
326 578 325 00028 · ouvert le 01 avril 1984 · NAF 524C
- 69002 LYON 2EMEFermé
326 578 325 00044 · ouvert le 19 septembre 1988 · NAF 524C
- 69003 LYON 3EMEFermé
326 578 325 00069 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 524C
Documents juridiques de SAM ET PAT
INPIConformité de SAM ET PAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAM ET PAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SAM ET PAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAM ET PAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAM ET PAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 janvier 1983
Marques déposées par SAM ET PAT
INPISAM ET PAT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLA SIBERIENNE
N° 92429573 · Déposée le 30 juillet 1992 · Marque verbale
Classes 18, 25 · expirée le 30 juillet 2002
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SAM ET PAT
Quel est le numéro SIREN de SAM ET PAT ?
Le numéro SIREN de SAM ET PAT est 326 578 325. Le SIRET de son siège social est 326 578 325 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67326578325.
Où se situe le siège social de SAM ET PAT ?
Le siège social de SAM ET PAT est situé 23 rue Pdt Edouard Herriot, 69001 Lyon 1er.
SAM ET PAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SAM ET PAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAM ET PAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAM ET PAT.
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