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SAM FRASSY

Active
Siren484 516 943SARL38590 BREZINSCréée le 15 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 484 516 943, SAM FRASSY est une SARL créée le 15 octobre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 85 Che du Gey, 38590 Brezins. Son activité principale relève du code NAF 4391B.

Fiche d'identité de SAM FRASSY

Dénomination
SAM FRASSY
SIREN
484 516 943
SIRET (siège)
484 516 943 00038
N° TVA intracommunautaire
FR21484516943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 516 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4391B
Date de création
15 octobre 2005
Siège social
85 CHE DU GEY, 38590, BREZINS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SAM FRASSY

Travaux de couverture par éléments

Finances de SAM FRASSY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAM FRASSY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAM FRASSY

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38590 BREZINSSiègeActif

    484 516 943 00038 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 4391B

  • 38600 FONTAINEFermé

    484 516 943 00012 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 4391A

  • 38690 BEVENAISFermé

    484 516 943 00020 · ouvert le 31 décembre 2007 · NAF 4391A

Documents juridiques de SAM FRASSY

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 09 août 2010

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SAM FRASSY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAM FRASSY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAM FRASSY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAM FRASSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SAM FRASSY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAM FRASSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAM FRASSY

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU

  6. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU

    Début d'activité : 2008-01-01

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2005

Questions fréquentes sur SAM FRASSY

Quel est le numéro SIREN de SAM FRASSY ?

Le numéro SIREN de SAM FRASSY est 484 516 943. Le SIRET de son siège social est 484 516 943 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21484516943.

Où se situe le siège social de SAM FRASSY ?

Le siège social de SAM FRASSY est situé 85 Che du Gey, 38590 Brezins.

SAM FRASSY est-elle toujours en activité ?

Oui, SAM FRASSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAM FRASSY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAM FRASSY.

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