SAM VTC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,5 k€
- Effectif
- Non publié
SAM VTC est une SAS immatriculée le 14 juin 2024 sous le numéro SIREN 928 692 805. Elle est domiciliée 38 RUE de velotte A, 25000 Besançon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z. Sam MUTHANNA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SAM VTC
INSEE- Dénomination
- SAM VTC
- SIREN
- 928 692 805
- SIRET (siège)
- 928 692 805 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR01928692805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 928 692 805
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 4 500 €
- Code NAF / APE
- 4932Z
- Date de création
- 14 juin 2024
- Siège social
- 38 RUE de velotte A, 25000, Besançon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAM VTC
Offres des services de transport de personnes à titre onéreux, incluant des trajets urbains, interurbains, aéroportuaires, ainsi que des prestations de transport express. Transport public routier de marchandises avec des véhicules de moins de 3,5 tonnes.
Finances de SAM VTC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAM VTC
INSEEÉtablissements de SAM VTC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BesançonSiègeActif
928 692 805 00015 · ouvert le 13 mai 2024 · NAF 4941B
Documents juridiques de SAM VTC
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SAM VTC
INPISAM VTC a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de SAM VTC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAM VTC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAM VTC. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/02257
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 16 mai 2024 · N° 21/03451
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAM VTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAM VTC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- création
Date d'effet : 14 juin 2024
Questions fréquentes sur SAM VTC
Quel est le numéro SIREN de SAM VTC ?
Le numéro SIREN de SAM VTC est 928 692 805. Le SIRET de son siège social est 928 692 805 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01928692805.
Qui dirige SAM VTC ?
SAM VTC est dirigée par Sam MUTHANNA, président de sas.
Où se situe le siège social de SAM VTC ?
Le siège social de SAM VTC est situé 38 RUE de velotte A, 25000 Besançon.
SAM VTC est-elle toujours en activité ?
Oui, SAM VTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAM VTC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAM VTC.
Entreprises similaires
Même activité à Besançon