SAMBAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SAMBAT est une SARL immatriculée le 1er août 2001 sous le numéro SIREN 438 946 063. Elle est domiciliée 2 Pas Flourens Chez Sarl Bube, 75017 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B.
Fiche d'identité de SAMBAT
INSEE- Dénomination
- SAMBAT
- SIREN
- 438 946 063
- SIRET (siège)
- 438 946 063 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR54438946063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 946 063
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 01 août 2001
- Siège social
- 2 PAS FLOURENS CHEZ SARL BUBE, 75017, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAMBAT
Ingénierie, études techniques
Finances de SAMBAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAMBAT
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SAMBAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75017 PARISSiègeActif
438 946 063 00015 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 7112B
Documents juridiques de SAMBAT
INPIComptes annuels de SAMBAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAMBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAMBAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAMBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAMBAT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 18 août 2025 · N° 25/54062
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 05 février 2025 · N° 24/53736
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 3
Décision du 30 juin 2023 · N° 21/00065
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAMBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAMBAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2001
Questions fréquentes sur SAMBAT
Quel est le numéro SIREN de SAMBAT ?
Le numéro SIREN de SAMBAT est 438 946 063. Le SIRET de son siège social est 438 946 063 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54438946063.
Où se situe le siège social de SAMBAT ?
Le siège social de SAMBAT est situé 2 Pas Flourens Chez Sarl Bube, 75017 Paris.
SAMBAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SAMBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAMBAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAMBAT.
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