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SAME NOELLE

Active
Siren330 990 763Entrepreneur individuel84190 BEAUMES-DE-VENISECréée le 02 octobre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SAME NOELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 octobre 1984 sous le numéro SIREN 330 990 763. Son siège social est situé 1515 Rte de Sarrians, 84190 Beaumes-de-Venise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de SAME NOELLE

Dénomination
SAME NOELLE
SIREN
330 990 763
SIRET (siège)
330 990 763 00030
N° TVA intracommunautaire
FR82330990763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 990 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
02 octobre 1984
Siège social
1515 RTE DE SARRIANS, 84190, BEAUMES-DE-VENISE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SAME NOELLE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de SAME NOELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAME NOELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAME NOELLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 84190 BEAUMES-DE-VENISESiègeActif

    330 990 763 00030 · ouvert le 22 mai 2018 · NAF 9003A

  • 84190 BEAUMES-DE-VENISEFermé

    330 990 763 00022 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 9001Z

  • 84820 VISANFermé

    330 990 763 00014 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 923A

Documents juridiques de SAME NOELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAME NOELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAME NOELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAME NOELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAME NOELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAME NOELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAME NOELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1984

Marques déposées par SAME NOELLE

SAME NOELLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ART DE LA FRESQUE NOELLE SAME

    N° 96621797 · Déposée le 02 avril 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 21, 40, 42 · expirée le 02 avril 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SAME NOELLE

Quel est le numéro SIREN de SAME NOELLE ?

Le numéro SIREN de SAME NOELLE est 330 990 763. Le SIRET de son siège social est 330 990 763 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82330990763.

Où se situe le siège social de SAME NOELLE ?

Le siège social de SAME NOELLE est situé 1515 Rte de Sarrians, 84190 Beaumes-de-Venise.

SAME NOELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SAME NOELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAME NOELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAME NOELLE.

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