SAMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
SAMS est une SAS immatriculée le 13 mai 2019 sous le numéro SIREN 850 748 344. Son siège social est situé 10 rue du Moulin le Roi, 10800 Saint-Julien-les-Villas. Son activité principale relève du code NAF 2511Z. Elle est dirigée par OLIVIER CALLUE, président de sas.
Fiche d'identité de SAMS
INSEE- Dénomination
- SAMS
- SIREN
- 850 748 344
- SIRET (siège)
- 850 748 344 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR56850748344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 748 344
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 2511Z
- Date de création
- 13 mai 2019
- Siège social
- 10 RUE DU MOULIN LE ROI, 10800, SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAMS
L'étude et la réalisation d'ensembles mécaniques et métalliques, ainsi que toutes opérations et prestations de métallerie, chaudronnerie, serrurerie et maintenance industrielle.
Finances de SAMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAMS
INSEEÉtablissements de SAMS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10800 SAINT-JULIEN-LES-VILLASSiègeActif
850 748 344 00015 · ouvert le 02 mai 2019 · NAF 2511Z
Documents juridiques de SAMS
INPIComptes annuels de SAMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAMS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 04 mars 2026 · N° 2026013022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 janvier 2026 · N° 2025F00733
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 26 septembre 2025 · N° 25/00789
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2025074255
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2025072460
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 25 juin 2024 · N° 23/01576
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre section JEX
Décision du 09 janvier 2024 · N° 23/01169
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 06 juillet 2023 · N° 23/03977
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 25 janvier 2023 · N° 20/02809
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 21 juin 2022 · N° 21/02340
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 04 mai 2022 · N° 22/00015
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 avril 2005 · N° 00-22.127
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 avril 1996 · N° 93-40.054
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 mars 1995 · N° 93-42.442
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 octobre 1993 · N° 91-16.568
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAMS
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Début d'activité : 2019-05-02
- création
Date d'effet : 13 mai 2019
Marchés publics de SAMS
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à SAMS et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 6,8 k€.
202509090938 - Travaux de réparation du mur de soutènement rue de la Tour Boileau - Serrurerie
COMMUNE DE TROYES (MAIRIE) · notifié le 11 décembre 2025 · Procédure adaptée · 5 mois · 1 offre reçue
6,8 k€Fournitures
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur SAMS
Quel est le numéro SIREN de SAMS ?
Le numéro SIREN de SAMS est 850 748 344. Le SIRET de son siège social est 850 748 344 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56850748344.
Qui dirige SAMS ?
SAMS est dirigée par OLIVIER CALLUE, président de sas.
Où se situe le siège social de SAMS ?
Le siège social de SAMS est situé 10 rue du Moulin le Roi, 10800 Saint-Julien-les-Villas.
SAMS est-elle toujours en activité ?
Oui, SAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAMS.
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