804 539 393
Active8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs
Fiche d'identité de 804 539 393
INSEE- Dénomination
- 804 539 393
- SIREN
- 804 539 393
- SIRET (siège)
- 804 539 393 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR74804539393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 539 393
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
- Date de création
- 08 septembre 2014
- Siège social
- BESANCON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de 804 539 393
Activités de santé humaine non classées ailleurs
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Dirigeants et représentants de 804 539 393
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 804 539 393
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- BESANCONSiègeActif
804 539 393 00038 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 8690F
- BESANCONFermé
804 539 393 00012 · ouvert le 08 septembre 2014 · NAF 8690F
- BESANCONFermé
804 539 393 00020 · ouvert le 02 juillet 2015 · NAF 8690F
Conformité de 804 539 393
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 804 539 393. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 804 539 393 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 804 539 393
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 septembre 2014
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