SAN PASCUAL FREDERIC
Active3220Z · Fabrication d'instruments de musique
SAN PASCUAL FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 octobre 2005 sous le numéro SIREN 484 751 573. Elle est domiciliée Lieu Dit Chalan, 09130 Lanoux. Son activité principale est fabrication d'instruments de musique (code NAF 3220Z).
Fiche d'identité de SAN PASCUAL FREDERIC
INSEE- Dénomination
- SAN PASCUAL FREDERIC
- SIREN
- 484 751 573
- SIRET (siège)
- 484 751 573 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR79484751573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 751 573
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3220Z - Fabrication d'instruments de musique
- Date de création
- 27 octobre 2005
- Siège social
- LIEU DIT CHALAN, 09130, LANOUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SAN PASCUAL FREDERIC
Fabrication d'instruments de musique
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de SAN PASCUAL FREDERIC
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 09130 LANOUXSiègeActif
484 751 573 00037 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 3220Z
- 31150 FENOUILLETFermé
484 751 573 00011 · ouvert le 25 octobre 2005 · NAF 363Z
- 31600 SEYSSESFermé
484 751 573 00029 · ouvert le 25 octobre 2005 · NAF 3220Z
Conformité de SAN PASCUAL FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAN PASCUAL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SAN PASCUAL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAN PASCUAL FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 octobre 2005
Questions fréquentes sur SAN PASCUAL FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de SAN PASCUAL FREDERIC ?
Le numéro SIREN de SAN PASCUAL FREDERIC est 484 751 573. Le SIRET de son siège social est 484 751 573 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79484751573.
Où se situe le siège social de SAN PASCUAL FREDERIC ?
Le siège social de SAN PASCUAL FREDERIC est situé Lieu Dit Chalan, 09130 Lanoux.
SAN PASCUAL FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, SAN PASCUAL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAN PASCUAL FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAN PASCUAL FREDERIC.
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