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SANCHEZ PASCAL

Active
Siren503 949 968Entrepreneur individuel38290 SATOLAS-ET-BONCECréée le 12 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 503 949 968, SANCHEZ PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 12 mars 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 646 Rte des Etraits, 38290 Satolas-et-Bonce. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de SANCHEZ PASCAL

Dénomination
SANCHEZ PASCAL
SIREN
503 949 968
SIRET (siège)
503 949 968 00013
N° TVA intracommunautaire
FR59503949968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 949 968
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
12 mars 2008
Siège social
646 RTE DES ETRAITS, 38290, SATOLAS-ET-BONCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SANCHEZ PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de SANCHEZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANCHEZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANCHEZ PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38290 SATOLAS-ET-BONCESiègeActif

    503 949 968 00013 · ouvert le 12 mars 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de SANCHEZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SANCHEZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANCHEZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANCHEZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANCHEZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANCHEZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANCHEZ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2008

Questions fréquentes sur SANCHEZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SANCHEZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de SANCHEZ PASCAL est 503 949 968. Le SIRET de son siège social est 503 949 968 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59503949968.

Où se situe le siège social de SANCHEZ PASCAL ?

Le siège social de SANCHEZ PASCAL est situé 646 Rte des Etraits, 38290 Satolas-et-Bonce.

SANCHEZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SANCHEZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANCHEZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANCHEZ PASCAL.

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