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404 828 147

Active
Siren404 828 147Entrepreneur individuel ARLESCréée le 05 avril 1995

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 404 828 147

Dénomination
404 828 147
SIREN
404 828 147
SIRET (siège)
404 828 147 00045
N° TVA intracommunautaire
FR27404828147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 828 147
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
05 avril 1995
Siège social
ARLES
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 404 828 147

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 404 828 147

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 404 828 147

4 établissements, dont 1 en activité.

  • ARLESSiègeActif

    404 828 147 00045 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 9003A

  • BESANCONFermé

    404 828 147 00011 · ouvert le 05 avril 1995 · NAF 923A

  • BESANCONFermé

    404 828 147 00029 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 923A

  • NANCRAYFermé

    404 828 147 00037 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 9001Z

Conformité de 404 828 147

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 404 828 147. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 404 828 147 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 404 828 147

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 1995

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