CheckersProcédures

SANER DANIEL

Active
Siren481 684 496Entrepreneur individuel31180 ROUFFIAC-TOLOSANCréée le 01 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SANER DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2005, identifié par le SIREN 481 684 496. Elle est domiciliée Dom de Charlary Res les 3 Cannelles, 31180 Rouffiac-Tolosan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SANER DANIEL

Dénomination
SANER DANIEL
SIREN
481 684 496
SIRET (siège)
481 684 496 00013
N° TVA intracommunautaire
FR74481684496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 684 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
DOM DE CHARLARY RES LES 3 CANNELLES, 31180, ROUFFIAC-TOLOSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SANER DANIEL

Location de logements

Finances de SANER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31180 ROUFFIAC-TOLOSANSiègeActif

    481 684 496 00013 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de SANER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SANER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur SANER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SANER DANIEL ?

Le numéro SIREN de SANER DANIEL est 481 684 496. Le SIRET de son siège social est 481 684 496 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74481684496.

Où se situe le siège social de SANER DANIEL ?

Le siège social de SANER DANIEL est situé Dom de Charlary Res les 3 Cannelles, 31180 Rouffiac-Tolosan.

SANER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SANER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANER DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Rouffiac-Tolosan

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Rouffiac-Tolosan

Entreprises du même secteur à Rouffiac-Tolosan

Entreprises à Rouffiac-Tolosan

Toutes les entreprises à Rouffiac-Tolosan