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SANFAUTE JEAN

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Siren324 607 167Entrepreneur individuel55800 CONTRISSONCréée le 01 janvier 1976

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 324 607 167, SANFAUTE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Son siège social est situé Lot la Croix, 55800 Contrisson. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de SANFAUTE JEAN

Dénomination
SANFAUTE JEAN
SIREN
324 607 167
SIRET (siège)
324 607 167 00016
N° TVA intracommunautaire
FR04324607167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 607 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
LOT LA CROIX, 55800, CONTRISSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SANFAUTE JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de SANFAUTE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55800 CONTRISSONSiègeActif

    324 607 167 00016 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 9003A

Conformité de SANFAUTE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANFAUTE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANFAUTE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SANFAUTE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur SANFAUTE JEAN

Quel est le numéro SIREN de SANFAUTE JEAN ?

Le numéro SIREN de SANFAUTE JEAN est 324 607 167. Le SIRET de son siège social est 324 607 167 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04324607167.

Où se situe le siège social de SANFAUTE JEAN ?

Le siège social de SANFAUTE JEAN est situé Lot la Croix, 55800 Contrisson.

SANFAUTE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SANFAUTE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANFAUTE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANFAUTE JEAN.

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